2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI 15 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Faverges-Seythenex.
SCI 15 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74210 à Faverges-Seythenex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 15 compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2019 - 05/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 15, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/07/2019 - 05/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Faverges-Seythenex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 15 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 307 Route De Thones Faverges, Faverges-Seythenex (74210) | PC Locaux | 0C2916, 0C2914 | 4 857 m² | 262 m² | 2019/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
