SCI 15 - Permis de construire et DP

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528336563 Société civile immobilière Créée le 15/10/2010

Présentation détaillée de SCI 15

SCI 15 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Faverges-Seythenex.

Profil et organisation

SCI 15 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74210 à FAVERGES-SEYTHENEX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 15
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/10/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 15

Activité d’urbanisme de SCI 15

SCI 15 compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2019 - 05/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 15, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2019 - 05/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI 15

2 autorisations sur la période 01/07/2019 - 05/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Faverges-Seythenex.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 15 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Cdt Bourdais, La Turballe (44420) PC Logement AY239 457 m² 144 m² 2020/08/05
307 Route De Thones Faverges, Faverges-Seythenex (74210) PC Locaux 0C2916, 0C2914 4 857 m² 262 m² 2019/07/01

Répartition géographique des autorisations de SCI 15

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 15

Sources des informations sur SCI 15

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 15

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 15 ?
SCI 15 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 15 ?
Le profil de SCI 15 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 15 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 15 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 15 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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