2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
S.C.G. BOURSAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bazoges-en-Paillers.
S.C.G. BOURSAULT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 91490 à Oncy-sur-École.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.G. BOURSAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2018 - 03/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.G. BOURSAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/11/2018 - 03/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bazoges-en-Paillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.G. BOURSAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Grande Rue, Oncy-sur-École (91490) | DP Locaux | B1870 | 5 178 m² | 4 m² | 2018/11/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
