2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEV DOMAINE LES HAUTES NOELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger-les-Vignes.
SCEV DOMAINE LES HAUTES NOELLES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44710 à Saint-Léger-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV DOMAINE LES HAUTES NOELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2013 - 30/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE LES HAUTES NOELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Léger-les-Vignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE LES HAUTES NOELLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Haute Galerie, Saint-Léger-les-Vignes (44710) | PC Locaux | ZC70, ZC67 | 6 612 m² | 200 m² | 2013/07/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
