2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEV DOMAINE GILBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menetou-Salon.
SCEV DOMAINE GILBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 18510 à Menetou-Salon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV DOMAINE GILBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2021 - 11/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE GILBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/07/2021 - 11/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Menetou-Salon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE GILBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0009 Village Des Faucards, Menetou-Salon (18510) | PC Locaux | AM50, AM46 | 17 124 m² | 706 m² | 2024/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Lieu-Dit Les Faucards, Menetou-Salon (18510) | PC Locaux | AM45, AM46 | — | 130 m² | 2021/07/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
