2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEV VIGNOBLES BERTHIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemme-en-Sancerrois.
SCEV VIGNOBLES BERTHIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 18240 à Sainte-Gemme-en-Sancerrois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV VIGNOBLES BERTHIER compte 4 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 11/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV VIGNOBLES BERTHIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/09/2014 - 11/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemme-en-Sancerrois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV VIGNOBLES BERTHIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Gemme-en-Sancerrois (18240) | PC Locaux | — | — | 504 m² | 2022/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Gemme-en-Sancerrois (18240) | PC Locaux | — | — | 297 m² | 2018/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Cosne, Sainte-Gemme-en-Sancerrois (18240) | PC Locaux | ZL317 | 11 000 m² | 260 m² | 2016/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rpt De Cosne, Sainte-Gemme-en-Sancerrois (18240) | PC Locaux | ZL317 | 11 795 m² | 467 m² | 2014/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
