SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL - Permis de construire et DP

Active
411960321 Autre société civile Créée le 16/04/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleys.

Profil et organisation

SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 89800 à FLEYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
16/04/1997
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

Activité d’urbanisme de SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2016 - 27/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/03/2016 - 27/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

2 autorisations sur la période 31/03/2016 - 27/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Fleys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Pregirots, Fleys (89800) PC Locaux B77 18 582 m² 34 m² 2018/09/27
18 Rue Des Pregirots, Fleys (89800) PC Locaux ZL9, ZL77 26 831 m² 626 m² 2016/03/31

Répartition géographique des autorisations de SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

Sources des informations sur SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL ?
SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL ?
Le profil de SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV DOMAINE GAUTHERON ALAIN ET CYRIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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