Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Et Rue Leon Blum, Épernay (51200) | PD | I1706, I1708 | 1 610 m² | 2022/02/17 |
SCEAV BENARD - Permis de démolir
Active
338013659
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/05/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEAV BENARD
SCEAV BENARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épernay.
Profil et organisation
SCEAV BENARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51530 à Moslins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEAV BENARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1986
Siège social
Permis de démolir de SCEAV BENARD
Activité d’urbanisme de SCEAV BENARD
SCEAV BENARD compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2022 - 17/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEAV BENARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/02/2022 - 17/02/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEAV BENARD
1 autorisation sur la période 17/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Épernay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEAV BENARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEAV BENARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
SIREN 780358206
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DE LA RUELLE DES BUTTES
SIREN 380969063
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MAISON LHEUREUX
SIREN 403693971
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
TARLANT
SIREN 311820559
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
DOMAINE DE LA MALMAISON
SIREN 401147574
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL SCHADECK
SIREN 404374837
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCEAV BENARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEAV BENARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEAV BENARD ?
SCEAV BENARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEAV BENARD ?
Le profil de SCEAV BENARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEAV BENARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEAV BENARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEAV BENARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable