2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA VERCAUTEREN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Neuville-Bosmont.
SCEA VERCAUTEREN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02250 à La Neuville-Bosmont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VERCAUTEREN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2016 - 23/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VERCAUTEREN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/10/2016 - 23/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Neuville-Bosmont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VERCAUTEREN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De Marle, La Neuville-Bosmont (02250) | PC Locaux | AK33, AK35 | 34 508 m² | 281 m² | 2016/11/23 |
| 3 Rue De Marle, La Neuville-Bosmont (02250) | PC Locaux | AB56, AB198 | 7 983 m² | 697 m² | 2016/10/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
