SCEA VERCAUTEREN - Permis de construire et DP

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388160137 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1992

Présentation détaillée de SCEA VERCAUTEREN

SCEA VERCAUTEREN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Neuville-Bosmont.

Profil et organisation

SCEA VERCAUTEREN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02250 à LA NEUVILLE-BOSMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA VERCAUTEREN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1992

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA VERCAUTEREN

Activité d’urbanisme de SCEA VERCAUTEREN

SCEA VERCAUTEREN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2016 - 23/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VERCAUTEREN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2016 - 23/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA VERCAUTEREN

2 autorisations sur la période 18/10/2016 - 23/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Neuville-Bosmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VERCAUTEREN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De Marle, La Neuville-Bosmont (02250) PC Locaux AK33, AK35 34 508 m² 281 m² 2016/11/23
3 Rue De Marle, La Neuville-Bosmont (02250) PC Locaux AB56, AB198 7 983 m² 697 m² 2016/10/18

Répartition géographique des autorisations de SCEA VERCAUTEREN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA VERCAUTEREN

Sources des informations sur SCEA VERCAUTEREN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA VERCAUTEREN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA VERCAUTEREN ?
SCEA VERCAUTEREN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA VERCAUTEREN ?
Le profil de SCEA VERCAUTEREN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA VERCAUTEREN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA VERCAUTEREN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA VERCAUTEREN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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