2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA VAUQUELIN PASCAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Castelet.
SCEA VAUQUELIN PASCAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14540 au Castelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VAUQUELIN PASCAL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2014 - 27/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VAUQUELIN PASCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Castelet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VAUQUELIN PASCAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Perrees, Le Castelet (14540) | PC Locaux | AB121 | 10 000 m² | 493 m² | 2014/08/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
