| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Reynou La Croix Brune, Bias (47300) | PC Locaux | AK28, AK46 | 88 273 m² | 26 505 m² | 2026/09/23 |
SCEA TOMATEC - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCEA TOMATEC
SCEA TOMATEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bias.
Profil et organisation
SCEA TOMATEC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47300 à Bias.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA TOMATEC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2003
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA TOMATEC
Activité d’urbanisme de SCEA TOMATEC
SCEA TOMATEC compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2026 - 23/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA TOMATEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA TOMATEC
1 autorisation sur la période 23/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bias.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA TOMATEC dans le dataset PC de Sitadel.
La seule autorisation de ce type.
Répartition géographique des autorisations de SCEA TOMATEC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA TOMATEC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA TOMATEC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.