2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA TOI JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tresbœuf.
SCEA TOI JOLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35320 à Tresbœuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA TOI JOLY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2023 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA TOI JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/01/2023 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tresbœuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA TOI JOLY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Oger, Tresbœuf (35320) | PC Locaux | ZH159, ZH158 | 60 325 m² | 1 173 m² | 2024/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Oger, Tresbœuf (35320) | PC Locaux | ZH160 | 2 630 m² | 724 m² | 2023/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
