SCEA TOI JOLY - Permis de construire et DP

Active
328007448 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA TOI JOLY

SCEA TOI JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tresbœuf.

Profil et organisation

SCEA TOI JOLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35320 à TRESBOEUF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA TOI JOLY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/09/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA TOI JOLY

Activité d’urbanisme de SCEA TOI JOLY

SCEA TOI JOLY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2023 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA TOI JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/01/2023 - 14/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA TOI JOLY

2 autorisations sur la période 13/01/2023 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tresbœuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA TOI JOLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Oger, Tresbœuf (35320) PC Locaux ZH159, ZH158 60 325 m² 1 173 m² 2024/05/14
Le Bois Oger, Tresbœuf (35320) PC Locaux ZH160 2 630 m² 724 m² 2023/01/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA TOI JOLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA TOI JOLY

Sources des informations sur SCEA TOI JOLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA TOI JOLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA TOI JOLY ?
SCEA TOI JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA TOI JOLY ?
Le profil de SCEA TOI JOLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA TOI JOLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA TOI JOLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA TOI JOLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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