2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA SALOMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savoisy.
SCEA SALOMON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21500 à Savoisy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA SALOMON compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 21/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SALOMON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/04/2015 - 21/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Savoisy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SALOMON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Champs Seigneur, Savoisy (21500) | PC Locaux | YO25, YO26 | 110 424 m² | 250 m² | 2016/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Champs Seigneur, Savoisy (21500) | PC Locaux | YO26, YO25 | 110 424 m² | 300 m² | 2015/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
