2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCEA ORGEVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angerville-l'Orcher.
SCEA ORGEVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76210 à Raffetot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ORGEVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 27/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ORGEVAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Angerville-l'Orcher. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ORGEVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2701 Route Du Pays De Caux, Angerville-l'Orcher (76280) | PC Locaux | B261, B2 | 268 084 m² | 1 060 m² | 2025/08/27 |
1 autorisation sur la période 27/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Trouville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 334 Route De L'eglise, Trouville (76210) | PD | D49 | 285 m² | 2015/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
