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SCEA LES ORMES - Permis de construire et DP

Active
817846157 Société civile d'exploitation agricole Créée le 06/01/2016

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA LES ORMES

SCEA LES ORMES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belle Vie en Auge.

Profil et organisation

SCEA LES ORMES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14270 à Belle Vie en Auge.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES ORMES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
SIRET du siège
Date de création
06/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES ORMES

Activité d’urbanisme de SCEA LES ORMES

SCEA LES ORMES compte 4 autorisations recensées sur la période 13/07/2018 - 06/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ORMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/07/2018 - 06/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES ORMES

4 autorisations sur la période 13/07/2018 - 06/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Belle Vie en Auge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES ORMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

Autorisations en 2018

3 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
110 Chemin Des Grands Ormes, Belle Vie en Auge (14270) PC Logement A190, A70 24 799 m² 234 m² 2018/08/31
Chemin Des Grands Ormes Bieville-Quetieville, Belle Vie en Auge (14270) PC Locaux A190, A70 24 799 m² 342 m² 2018/07/13
Chemin Des Grands Ormes, Belle Vie en Auge (14270) PC Locaux A70, A71 24 799 m² 1 690 m² 2018/07/13

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES ORMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Belle Vie en Auge

4 autorisations

Département représenté

Calvados (14)

4 autorisations

Région représentée

Normandie

4 autorisations

Demandeurs comparables à SCEA LES ORMES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA HAGHEBAERT
SIREN 434992731
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
SCEA VANDECANDELAERE
SIREN 419318837
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SCEA VANDERMERSCH
SIREN 319472395
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
DU HALLEY
SIREN 488194390
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
SCEA LEBRETHON
SIREN 491153870
Même département de siège
4 autorisations 3 PC 1 PD
HARAS DES ADELIS
SIREN 817405251
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SCEA LES ORMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES ORMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES ORMES ?
SCEA LES ORMES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES ORMES ?
Le profil de SCEA LES ORMES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES ORMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES ORMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES ORMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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