SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE - Permis de construire et DP

Active
533545885 Société civile d'exploitation agricole Créée le 22/06/2011

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grosbreuil.

Profil et organisation

SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85440 à GROSBREUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
22/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

Activité d’urbanisme de SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2014 - 31/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/01/2014 - 31/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

2 autorisations sur la période 11/01/2014 - 31/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Grosbreuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1424 Rte De Nieul La Rivoire, Grosbreuil (85440) PC Locaux B731 3 360 m² 180 m² 2015/08/31
1424 Rte De Nieul La Rivoire, Grosbreuil (85440) PC Locaux B730 6 750 m² 450 m² 2014/01/11

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

Sources des informations sur SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE ?
SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE ?
Le profil de SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES ECURIES D'ARTPAILLANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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