Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Brejons, La Chapelle-Huon (72310) | PD | 0D196 | 45 m² | 2024/04/22 |
SCEA LES BREJONS - Permis de démolir
Active
794916262
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/08/2013
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA LES BREJONS
SCEA LES BREJONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Huon.
Profil et organisation
SCEA LES BREJONS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 72310 à La Chapelle-Huon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LES BREJONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2013
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA LES BREJONS
Activité d’urbanisme de SCEA LES BREJONS
SCEA LES BREJONS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2024 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES BREJONS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/04/2024 - 22/04/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA LES BREJONS
1 autorisation sur la période 22/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Huon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA LES BREJONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LES BREJONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS BIGOT JEAN-PHILIPPE HORTICULTURE
SIREN 393840517
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DES PETITS LOUPS
SIREN 413927211
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA BERMONDIERE
SIREN 394908875
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LES VERGERS DU COTEAU
SIREN 423549443
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
AGI-SERRE
SIREN 429531197
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC BRISSARD
SIREN 340324987
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA LES BREJONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LES BREJONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES BREJONS ?
SCEA LES BREJONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES BREJONS ?
Le profil de SCEA LES BREJONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES BREJONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES BREJONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES BREJONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable