SCEA LECARPENTIER - Permis de construire et DP

Active
401027750 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA LECARPENTIER

SCEA LECARPENTIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Caux.

Profil et organisation

SCEA LECARPENTIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76640 à Terres-de-Caux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LECARPENTIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1995
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LECARPENTIER

Activité d’urbanisme de SCEA LECARPENTIER

SCEA LECARPENTIER compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2025 - 23/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LECARPENTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/06/2025 - 23/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LECARPENTIER

1 autorisation sur la période 23/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LECARPENTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA LECARPENTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LECARPENTIER

Sources des informations sur SCEA LECARPENTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LECARPENTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LECARPENTIER ?
SCEA LECARPENTIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LECARPENTIER ?
Le profil de SCEA LECARPENTIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LECARPENTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LECARPENTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LECARPENTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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