SCEA LE SAPIN - Autorisations d'urbanisme
Cessée
405261421
|
Code 6597
|
Créée le 05/04/1996
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCEA LE SAPIN
- SIREN
- 405 261 421
- SIRET siège
- 405 261 421 00011
- Forme juridique
- Code 6597
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.46Z
- Date de création
- 05/04/1996
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 25/09/2017
- Dernière autorisation
- 13/08/2024
Siège social
- Adresse
- LA BASSE TRAPPE
- Commune
- 79700 MAULEON
- Département
- Deux-Sèvres
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autorisations.
Permis de construire de SCEA LE SAPIN
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Basse Trappe Rorthais, Mauléon (79700) | PC Locaux | B1062, B1063 | 36 253 m² | 110 m² | 2024/08/13 |
| La Basse Trappe Rorthais, Mauléon (79700) | PC Locaux | B1060, B1062 | 36 449 m² | 445 m² | 2021/07/12 |
| La Basse Trappe Rorthais, Mauléon (79700) | PC Locaux | B1060, B1069 | 27 476 m² | 2 651 m² | 2017/09/25 |
Permis d'aménager de SCEA LE SAPIN
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCEA LE SAPIN
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
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Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable