Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois Chaigneau, Saint-Jean-d'Hermine (85210) | PA | AM40, XR32 | 34 947 m² | 2024/04/18 |
SCEA LE PUITS - Permis d'aménager
Active
331377895
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 19/12/1984
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA LE PUITS
SCEA LE PUITS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Hermine.
Profil et organisation
SCEA LE PUITS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85210 à Saint-Jean-d'Hermine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LE PUITS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/12/1984
Siège social
Permis d'aménager de SCEA LE PUITS
Activité d’urbanisme de SCEA LE PUITS
SCEA LE PUITS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2024 - 18/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE PUITS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2024 - 18/04/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCEA LE PUITS
1 autorisation sur la période 18/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Hermine.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCEA LE PUITS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LE PUITS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL BURGAUD PHILIPPE ET CATHERINE
SIREN 401800685
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
EARL LE BAS DES MOULINS
SIREN 409159480
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
EARL PARTNERS
SIREN 383814886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
MERCIER FRERES
SIREN 343656237
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GAEC ESSIRE
SIREN 489621706
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SOCIETE BARBARIT
SIREN 334981867
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCEA LE PUITS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LE PUITS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LE PUITS ?
SCEA LE PUITS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LE PUITS ?
Le profil de SCEA LE PUITS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LE PUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LE PUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LE PUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable