SCEA LE POINT VERT - Permis de construire et DP

Active
327559407 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LE POINT VERT

SCEA LE POINT VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brunstatt-Didenheim.

Profil et organisation

SCEA LE POINT VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 68720 à HOCHSTATT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LE POINT VERT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
01/10/1982
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LE POINT VERT

Activité d’urbanisme de SCEA LE POINT VERT

SCEA LE POINT VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2019 - 14/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE POINT VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2019 - 14/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA LE POINT VERT

2 autorisations sur la période 07/02/2019 - 14/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Brunstatt-Didenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE POINT VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
71-73 Rue De Zillisheim - Didenh Am Zillisheimer Weg, Brunstatt-Didenheim (68350) PC Locaux 2072, 2073 26 522 m² 90 m² 2020/08/14
2 Route De Didenheim, Hochstatt (68720) DP Locaux 5159, 05160 11 638 m² 251 m² 2019/02/07

Répartition géographique des autorisations de SCEA LE POINT VERT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LE POINT VERT

Sources des informations sur SCEA LE POINT VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LE POINT VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LE POINT VERT ?
SCEA LE POINT VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LE POINT VERT ?
Le profil de SCEA LE POINT VERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LE POINT VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LE POINT VERT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LE POINT VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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