SCEA LE BOT - Permis de construire et DP

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349832261 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/1988

Présentation détaillée de SCEA LE BOT

SCEA LE BOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Irvillac.

Profil et organisation

SCEA LE BOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29460 à IRVILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LE BOT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/12/1988
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LE BOT

Activité d’urbanisme de SCEA LE BOT

SCEA LE BOT compte 3 autorisations recensées sur la période 16/03/2013 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE BOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/03/2013 - 15/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LE BOT

3 autorisations sur la période 16/03/2013 - 15/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Irvillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE BOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Guiler, Irvillac (29460) PC Locaux ZL176, ZL177 297 412 m² 1 546 m² 2022/11/15
Guerledan, Irvillac (29460) PC Locaux ZL1163, ZL1Z22 2 505 m² 96 m² 2013/10/18
Guerledan, Irvillac (29460) PC Locaux ZL197, ZL153 3 021 m² 243 m² 2013/03/16

Répartition géographique des autorisations de SCEA LE BOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LE BOT

Sources des informations sur SCEA LE BOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LE BOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LE BOT ?
SCEA LE BOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LE BOT ?
Le profil de SCEA LE BOT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LE BOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LE BOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LE BOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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