SCEA LAHAYE - Permis de construire et DP

Cessée
441467867 Société civile d'exploitation agricole Créée le 07/03/2002

Présentation détaillée de SCEA LAHAYE

SCEA LAHAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tremblay-les-Villages.

Profil et organisation

SCEA LAHAYE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28170 à TREMBLAY-LES-VILLAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA LAHAYE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
07/03/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LAHAYE

Activité d’urbanisme de SCEA LAHAYE

SCEA LAHAYE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 18/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LAHAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2014 - 18/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LAHAYE

2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 18/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Tremblay-les-Villages.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LAHAYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De L Arche Neuville La Mare, Tremblay-les-Villages (28170) PC Locaux ZP41 28 000 m² 331 m² 2015/05/18
2 Rue De L Arche Neuville La Mare, Tremblay-les-Villages (28170) PC Locaux ZP41 28 000 m² 432 m² 2014/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCEA LAHAYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA LAHAYE

Sources des informations sur SCEA LAHAYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LAHAYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LAHAYE ?
SCEA LAHAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LAHAYE ?
Le profil de SCEA LAHAYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LAHAYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LAHAYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LAHAYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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