SCEA LA MUALTIERE - Permis de construire et DP

Active
749987079 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2012

Présentation détaillée de SCEA LA MUALTIERE

SCEA LA MUALTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Droué.

Profil et organisation

SCEA LA MUALTIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 41270 à DROUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LA MUALTIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LA MUALTIERE

Activité d’urbanisme de SCEA LA MUALTIERE

SCEA LA MUALTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2016 - 17/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA MUALTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2016 - 17/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LA MUALTIERE

2 autorisations sur la période 23/11/2016 - 17/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Droué.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA MUALTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Mualtiere, Droué (41270) PC Locaux ZX50 772 m² 2017/10/17
La Mualtiere, Droué (41270) PC Locaux ZX50 50 551 m² 846 m² 2016/11/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA LA MUALTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA LA MUALTIERE

Sources des informations sur SCEA LA MUALTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LA MUALTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA MUALTIERE ?
SCEA LA MUALTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA MUALTIERE ?
Le profil de SCEA LA MUALTIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA MUALTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA MUALTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA MUALTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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