SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE - Permis de construire et DP

Active
792541088 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2013

Présentation détaillée de SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcisses.

Profil et organisation

SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28400 à ARCISSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

Activité d’urbanisme de SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2018 - 25/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/09/2018 - 25/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

2 autorisations sur la période 07/09/2018 - 25/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arcisses.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit La Bouverie Brunelles, Arcisses (28400) PC Locaux 0D289, 0D277 81 m² 2021/08/25
La Bouverie, Arcisses (28400) PC Locaux D2283 2 322 m² 219 m² 2018/09/07

Répartition géographique des autorisations de SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

Sources des informations sur SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE ?
SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE ?
Le profil de SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides