2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcisses.
SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28400 à Arcisses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2018 - 25/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/09/2018 - 25/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arcisses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA FERME DE LA BOUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Bouverie Brunelles, Arcisses (28400) | PC Locaux | 0D289, 0D277 | — | 81 m² | 2021/08/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bouverie, Arcisses (28400) | PC Locaux | D2283 | 2 322 m² | 219 m² | 2018/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
