2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LA COURTE PIECE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouffern en Auge.
SCEA LA COURTE PIECE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61160 à Gouffern en Auge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA COURTE PIECE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 24/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA COURTE PIECE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 24/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gouffern en Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA COURTE PIECE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courte Piece, Gouffern en Auge (61310) | PC Locaux | ZH45 | 36 617 m² | 242 m² | 2016/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courte Piece, Gouffern en Auge (61310) | PC Locaux | ZH45 | 36 617 m² | 904 m² | 2015/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
