SCEA LA COURTE PIECE - Permis de construire et DP

Active
431307743 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2000

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LA COURTE PIECE

SCEA LA COURTE PIECE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouffern en Auge.

Profil et organisation

SCEA LA COURTE PIECE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61160 à GOUFFERN EN AUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LA COURTE PIECE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LA COURTE PIECE

Activité d’urbanisme de SCEA LA COURTE PIECE

SCEA LA COURTE PIECE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 24/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA COURTE PIECE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2015 - 24/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LA COURTE PIECE

2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 24/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gouffern en Auge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA COURTE PIECE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Courte Piece, Gouffern en Auge (61310) PC Locaux ZH45 36 617 m² 242 m² 2016/06/24
La Courte Piece, Gouffern en Auge (61310) PC Locaux ZH45 36 617 m² 904 m² 2015/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA LA COURTE PIECE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LA COURTE PIECE

Sources des informations sur SCEA LA COURTE PIECE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LA COURTE PIECE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA COURTE PIECE ?
SCEA LA COURTE PIECE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA COURTE PIECE ?
Le profil de SCEA LA COURTE PIECE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA COURTE PIECE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA COURTE PIECE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA COURTE PIECE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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