SCEA LA CLAPIERE - Permis de construire et DP

Active
494589492 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2007

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LA CLAPIERE

SCEA LA CLAPIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauvert.

Profil et organisation

SCEA LA CLAPIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 30600 à VAUVERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LA CLAPIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LA CLAPIERE

Activité d’urbanisme de SCEA LA CLAPIERE

SCEA LA CLAPIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2015 - 05/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA CLAPIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2015 - 05/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LA CLAPIERE

2 autorisations sur la période 23/03/2015 - 05/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vauvert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA CLAPIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Rouviere, Vauvert (30600) PC Locaux BT135 9 081 m² 350 m² 2023/04/05
La Rouviere, Vauvert (30600) PC Locaux BT135 9 081 m² 585 m² 2015/03/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA LA CLAPIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LA CLAPIERE

Sources des informations sur SCEA LA CLAPIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LA CLAPIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA CLAPIERE ?
SCEA LA CLAPIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA CLAPIERE ?
Le profil de SCEA LA CLAPIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA CLAPIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA CLAPIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA CLAPIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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