DOMAINE DE BRES - Permis de construire et DP

Active
504006131 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 25/04/2008

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE BRES

DOMAINE DE BRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goudargues.

Profil et organisation

DOMAINE DE BRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 30630 à GOUDARGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE BRES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
25/04/2008

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE BRES

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE BRES

DOMAINE DE BRES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 29/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE BRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2015 - 29/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE BRES

2 autorisations sur la période 18/09/2015 - 29/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Goudargues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE BRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Goudargues (30630) PC Mixte 127 m² 2016/06/29
Domaine De Bres, Goudargues (30630) PC Locaux E1349, E1345 169 541 m² 365 m² 2015/09/18

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE BRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DE BRES

Sources des informations sur DOMAINE DE BRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE BRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE BRES ?
DOMAINE DE BRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE BRES ?
Le profil de DOMAINE DE BRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE BRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE BRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE BRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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