SCEA LA BRUYERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA LA BRUYERE
SCEA LA BRUYERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limonest.
Profil et organisation
SCEA LA BRUYERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71110 à MARCIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LA BRUYERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/1989
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA LA BRUYERE
Activité d’urbanisme de SCEA LA BRUYERE
SCEA LA BRUYERE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2023 - 14/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA BRUYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA LA BRUYERE
2 autorisations sur la période 05/07/2023 - 14/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Limonest.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA BRUYERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Bruyere, Limonest (69760) | PC Locaux | H1010, H1012 | 18 919 m² | 2 357 m² | 2024/08/14 |
| Chemin De La Bruyere, Limonest (69760) | PC Locaux | H1010, H1012 | 18 919 m² | 619 m² | 2023/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA LA BRUYERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LA BRUYERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA LA BRUYERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.