SCEA JEAN PABIOT ET FILS - Permis de construire et DP

Active
317328185 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1979

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA JEAN PABIOT ET FILS

SCEA JEAN PABIOT ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouilly-sur-Loire.

Profil et organisation

SCEA JEAN PABIOT ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 58150 à POUILLY-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA JEAN PABIOT ET FILS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA JEAN PABIOT ET FILS

Activité d’urbanisme de SCEA JEAN PABIOT ET FILS

SCEA JEAN PABIOT ET FILS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/08/2013 - 08/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA JEAN PABIOT ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/08/2013 - 08/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA JEAN PABIOT ET FILS

3 autorisations sur la période 23/08/2013 - 08/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pouilly-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA JEAN PABIOT ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3-5-7 Rue De La Treille Les Loges, Pouilly-sur-Loire (58150) PC Locaux 0A524, 0A523 1 358 m² 249 m² 2023/06/08
Chemin Des Vallees Les Loges, Pouilly-sur-Loire (58150) PC Locaux 0A2676, 0A2678 1 178 m² 384 m² 2017/05/10
5 Rue De La Fontaine Les Loges, Pouilly-sur-Loire (58150) PC Locaux A518, A2564 1 326 m² 30 m² 2013/08/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA JEAN PABIOT ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA JEAN PABIOT ET FILS

Sources des informations sur SCEA JEAN PABIOT ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA JEAN PABIOT ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA JEAN PABIOT ET FILS ?
SCEA JEAN PABIOT ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA JEAN PABIOT ET FILS ?
Le profil de SCEA JEAN PABIOT ET FILS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA JEAN PABIOT ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA JEAN PABIOT ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA JEAN PABIOT ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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