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SCEA HAGHEBAERT - Permis de construire et DP

Active
434992731 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2001

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de SCEA HAGHEBAERT

SCEA HAGHEBAERT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendeuvre.

Profil et organisation

SCEA HAGHEBAERT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14170 à Vendeuvre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA HAGHEBAERT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2001
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA HAGHEBAERT

Activité d’urbanisme de SCEA HAGHEBAERT

SCEA HAGHEBAERT compte 8 autorisations recensées sur la période 28/03/2016 - 07/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HAGHEBAERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

28/03/2016 - 07/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA HAGHEBAERT

8 autorisations sur la période 28/03/2016 - 07/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vendeuvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA HAGHEBAERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA HAGHEBAERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Vendeuvre

8 autorisations

Département représenté

Calvados (14)

8 autorisations

Région représentée

Normandie

8 autorisations

Demandeurs comparables à SCEA HAGHEBAERT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA VANDECANDELAERE
SIREN 419318837
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SCEA VANDERMERSCH
SIREN 319472395
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
DU HALLEY
SIREN 488194390
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
SCEA LEBRETHON
SIREN 491153870
Même département de siège
4 autorisations 3 PC 1 PD
HARAS DES ADELIS
SIREN 817405251
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
SCEA LES ORMES
SIREN 817846157
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SCEA HAGHEBAERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA HAGHEBAERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA HAGHEBAERT ?
SCEA HAGHEBAERT est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA HAGHEBAERT ?
Le profil de SCEA HAGHEBAERT recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA HAGHEBAERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA HAGHEBAERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA HAGHEBAERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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