Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Malpensee, Ouzouer-sur-Trézée (45250) | PD | G26 | 13 385 m² | 2020/01/14 |
SCEA FRISSARD - Permis de démolir
Active
383590197
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/12/1991
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA FRISSARD
SCEA FRISSARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouzouer-sur-Trézée.
Profil et organisation
SCEA FRISSARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10700 à Lhuître.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FRISSARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1991
Siège social
Permis de démolir de SCEA FRISSARD
Activité d’urbanisme de SCEA FRISSARD
SCEA FRISSARD compte 1 autorisation recensée sur la période 14/01/2020 - 14/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FRISSARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/01/2020 - 14/01/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA FRISSARD
1 autorisation sur la période 14/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ouzouer-sur-Trézée.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCEA FRISSARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FRISSARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHAMPAGNE GREMILLET
SIREN 503879348
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
VIGNOBLE ROLLIN
SIREN 410999056
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA NINOREILLE PERE ET FILS
SIREN 302755798
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SAS CHAMPAGNE DRAPPIER
SIREN 339140451
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAUDY
SIREN 423465293
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEV DU TREMBLE
SIREN 350602884
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA FRISSARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA FRISSARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FRISSARD ?
SCEA FRISSARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FRISSARD ?
Le profil de SCEA FRISSARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FRISSARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FRISSARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FRISSARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable