2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA FREMIOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-le-Sec.
SCEA FREMIOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21380 à Savigny-le-Sec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA FREMIOT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2014 - 16/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FREMIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/01/2014 - 16/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Savigny-le-Sec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FREMIOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Es Effossottes, Savigny-le-Sec (21380) | PC Logement | ZC13 | 174 940 m² | 169 m² | 2016/05/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Es Effossottes, Savigny-le-Sec (21380) | PC Locaux | ZC16 | 113 410 m² | 333 m² | 2014/01/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
