SCEA FREMIOT - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA FREMIOT
SCEA FREMIOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-le-Sec.
Profil et organisation
SCEA FREMIOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21380 à SAVIGNY-LE-SEC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FREMIOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA FREMIOT
Activité d’urbanisme de SCEA FREMIOT
SCEA FREMIOT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2014 - 16/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FREMIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA FREMIOT
2 autorisations sur la période 25/01/2014 - 16/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Savigny-le-Sec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FREMIOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Es Effossottes, Savigny-le-Sec (21380) | PC Logement | ZC13 | 174 940 m² | 169 m² | 2016/05/16 |
| Es Effossottes, Savigny-le-Sec (21380) | PC Locaux | ZC16 | 113 410 m² | 333 m² | 2014/01/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA FREMIOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FREMIOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA FREMIOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.