2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA FERME SAINT AIGNAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Aignan.
SCEA FERME SAINT AIGNAN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76130 à Mont-Saint-Aignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA FERME SAINT AIGNAN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2020 - 24/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FERME SAINT AIGNAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/10/2020 - 24/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Aignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FERME SAINT AIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Des Bouillons, Mont-Saint-Aignan (76130) | DP Locaux | BD944 | 5 000 m² | 1 296 m² | 2025/07/24 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Des Bouillons, Mont-Saint-Aignan (76130) | DP Locaux | BD612 | 10 000 m² | 1 152 m² | 2020/10/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
