2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SCEA ECOLE D'EQUITATION DE PEILLONNEX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peillonnex.
SCEA ECOLE D'EQUITATION DE PEILLONNEX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 74250 à Peillonnex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ECOLE D'EQUITATION DE PEILLONNEX compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2026 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ECOLE D'EQUITATION DE PEILLONNEX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Peillonnex.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 134 Impasse Des Grands Pr S, Peillonnex (74250) | PA | 0A1574, 0A1573 | 17 703 m² | 2026/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
