SCEA DU SCIAU D'ORIENT - Permis de construire et DP

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351456942 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DU SCIAU D'ORIENT

SCEA DU SCIAU D'ORIENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains-sur-Oust.

Profil et organisation

SCEA DU SCIAU D'ORIENT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35600 à BAINS-SUR-OUST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU SCIAU D'ORIENT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1989
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU SCIAU D'ORIENT

Activité d’urbanisme de SCEA DU SCIAU D'ORIENT

SCEA DU SCIAU D'ORIENT compte 3 autorisations recensées sur la période 01/09/2014 - 01/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU SCIAU D'ORIENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/09/2014 - 01/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU SCIAU D'ORIENT

3 autorisations sur la période 01/09/2014 - 01/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bains-sur-Oust.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU SCIAU D'ORIENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Canais, Bains-sur-Oust (35600) PC Locaux ZP167 64 644 m² 60 m² 2025/10/01
18 La Canais, Bains-sur-Oust (35600) PC Locaux ZP169 64 644 m² 380 m² 2019/01/15
La Canais, Bains-sur-Oust (35600) PC Locaux ZP167 64 644 m² 690 m² 2014/09/01

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU SCIAU D'ORIENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU SCIAU D'ORIENT

Sources des informations sur SCEA DU SCIAU D'ORIENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU SCIAU D'ORIENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU SCIAU D'ORIENT ?
SCEA DU SCIAU D'ORIENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU SCIAU D'ORIENT ?
Le profil de SCEA DU SCIAU D'ORIENT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU SCIAU D'ORIENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU SCIAU D'ORIENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU SCIAU D'ORIENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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