SCEA DU RIVAULT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU RIVAULT
SCEA DU RIVAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouresse.
Profil et organisation
SCEA DU RIVAULT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 86410 à BOURESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU RIVAULT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/1997
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU RIVAULT
Activité d’urbanisme de SCEA DU RIVAULT
SCEA DU RIVAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 20/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU RIVAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU RIVAULT
2 autorisations sur la période 31/10/2013 - 20/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bouresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU RIVAULT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Rivault, Bouresse (86410) | PC Locaux | F461, F459 | 77 095 m² | 997 m² | 2017/03/20 |
| Le Rivault, Bouresse (86410) | PC Locaux | F461, F459 | 77 095 m² | 5 800 m² | 2013/10/31 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU RIVAULT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU RIVAULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU RIVAULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.