GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS - Permis de construire et DP

Active
392241105 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/07/1993

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouterre-Silly.

Profil et organisation

GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 86200 à MOUTERRE-SILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
30/07/1993
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

Activité d’urbanisme de GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/03/2015 - 19/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/03/2015 - 19/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

3 autorisations sur la période 25/03/2015 - 19/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Mouterre-Silly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sainte Catherine, Mouterre-Silly (86200) PC Locaux K267, K268 56 675 m² 5 410 m² 2017/04/19
La Chalante, Mouterre-Silly (86200) PC Locaux K272, K271 70 330 m² 598 m² 2015/07/10
La Chalante, Mouterre-Silly (86200) PC Locaux K272, K271 70 330 m² 2 919 m² 2015/03/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

Sources des informations sur GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS ?
GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS ?
Le profil de GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU DOMAINE DU CHATEAU D'ANGLIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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