2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU PETIT MARCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulges.
SCEA DU PETIT MARCE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53340 à Saulges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU PETIT MARCE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2022 - 26/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU PETIT MARCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2022 - 26/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saulges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU PETIT MARCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Route De Cosse En Champagn Le Petit Marce, Saulges (53340) | PC Locaux | E185, E186 | 88 069 m² | 1 185 m² | 2024/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pre Long, Saulges (53340) | PC Locaux | E273 | — | 1 190 m² | 2022/04/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
