3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DU PENHOET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Arguenon.
SCEA DU PENHOET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22130 à Val-d'Arguenon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU PENHOET compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2013 - 27/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU PENHOET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/05/2013 - 27/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Arguenon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU PENHOET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Jançon, Val-d'Arguenon (22130) | PC Locaux | ZO101, ZO171 | 43 423 m² | 487 m² | 2026/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Jancon, Val-d'Arguenon (22130) | PC Locaux | ZO101, ZO193 | 16 973 m² | 529 m² | 2021/08/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Jancon, Val-d'Arguenon (22130) | PC Locaux | ZO101, ZO193 | 16 973 m² | 1 111 m² | 2013/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.