2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DU MOULIN DE CHERY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valloire-sur-Cisse.
SCEA DU MOULIN DE CHERY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 41150 à Valloire-sur-Cisse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU MOULIN DE CHERY compte 3 autorisations recensées sur la période 11/07/2018 - 15/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MOULIN DE CHERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/07/2018 - 15/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Valloire-sur-Cisse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MOULIN DE CHERY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Roger, Pontlevoy (41400) | PC Locaux | H653, H105 | 8 232 m² | 736 m² | 2023/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route De Coulanges Chouzy-Sur-Cisse, Valloire-sur-Cisse (41150) | PC Locaux | ZD55 | 8 600 m² | 655 m² | 2021/09/08 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Valloire-sur-Cisse (41150) | PC Locaux | ZD6 | 18 951 m² | 796 m² | 2018/07/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
