SCEA DU MOULIN A VENT - Permis de construire et DP

Active
404362733 Société civile d'exploitation agricole Créée le 02/03/1996

Présentation détaillée de SCEA DU MOULIN A VENT

SCEA DU MOULIN A VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Généroux.

Profil et organisation

SCEA DU MOULIN A VENT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79600 à SAINT-GENEROUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU MOULIN A VENT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
02/03/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU MOULIN A VENT

Activité d’urbanisme de SCEA DU MOULIN A VENT

SCEA DU MOULIN A VENT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2018 - 05/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MOULIN A VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2018 - 05/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU MOULIN A VENT

2 autorisations sur la période 10/04/2018 - 05/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Généroux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MOULIN A VENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur La Rie, Saint-Généroux (79600) PC Locaux YM80, YM81 7 548 m² 1 240 m² 2019/05/05
5 Rue Du Moulin, Saint-Généroux (79600) PC Locaux YM101, YM3 30 932 m² 1 255 m² 2018/04/10

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU MOULIN A VENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DU MOULIN A VENT

Sources des informations sur SCEA DU MOULIN A VENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU MOULIN A VENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU MOULIN A VENT ?
SCEA DU MOULIN A VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU MOULIN A VENT ?
Le profil de SCEA DU MOULIN A VENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU MOULIN A VENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU MOULIN A VENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU MOULIN A VENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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