SCEA DU MOULIN A EAU - Permis de construire et DP

Active
498403336 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2007

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU MOULIN A EAU

SCEA DU MOULIN A EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nixéville-Blercourt.

Profil et organisation

SCEA DU MOULIN A EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 55120 à NIXEVILLE-BLERCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU MOULIN A EAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU MOULIN A EAU

Activité d’urbanisme de SCEA DU MOULIN A EAU

SCEA DU MOULIN A EAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2020 - 19/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MOULIN A EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2020 - 19/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU MOULIN A EAU

2 autorisations sur la période 04/08/2020 - 19/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nixéville-Blercourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MOULIN A EAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Moulin Brule, Nixéville-Blercourt (55120) PC Locaux ZH67, ZH68 13 284 m² 27 m² 2022/12/19
Ferme Du Moulin Entre Deux Eaux, Nixéville-Blercourt (55120) PC Locaux ZA26, ZA25 33 130 m² 150 m² 2020/08/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU MOULIN A EAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU MOULIN A EAU

Sources des informations sur SCEA DU MOULIN A EAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU MOULIN A EAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU MOULIN A EAU ?
SCEA DU MOULIN A EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU MOULIN A EAU ?
Le profil de SCEA DU MOULIN A EAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU MOULIN A EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU MOULIN A EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU MOULIN A EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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