Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Callas, La Motte (83920) | PD | A251, A252 | 182 109 m² | 2023/12/26 |
SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS - Permis de démolir
Active
442301339
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 15/05/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte.
Profil et organisation
SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83920 à La Motte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/05/2002
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
Activité d’urbanisme de SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/12/2023 - 26/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/12/2023 - 26/12/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
1 autorisation sur la période 26/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL
SIREN 521134759
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE
SIREN 390059376
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
TRIENNES
SIREN 377845649
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
JMZ SERVICES
SIREN 478641533
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
SCEA BASTIDE DE BLACAILLOUX
SIREN 803340488
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC JULLIEN CASENEUVE
SIREN 333544070
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS ?
SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS ?
Le profil de SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable