SCEA DU COLOMBIER - Permis de démolir

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821863776 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/10/2016

Présentation détaillée de SCEA DU COLOMBIER

SCEA DU COLOMBIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnières.

Profil et organisation

SCEA DU COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59217 à Carnières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCEA DU COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
04/10/2016
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de démolir de SCEA DU COLOMBIER

Activité d’urbanisme de SCEA DU COLOMBIER

SCEA DU COLOMBIER compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2021 - 17/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU COLOMBIER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2021 - 17/02/2021

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SCEA DU COLOMBIER

1 autorisation sur la période 17/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Carnières.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU COLOMBIER

Sources des informations sur SCEA DU COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU COLOMBIER ?
SCEA DU COLOMBIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU COLOMBIER ?
Le profil de SCEA DU COLOMBIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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