SCEA DU CLOS LEGER - Permis de construire et DP

Active
792616070 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2013

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DU CLOS LEGER

SCEA DU CLOS LEGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-d'Annebecq.

Profil et organisation

SCEA DU CLOS LEGER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61600 à SAINT GEORGES D'ANNEBECQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CLOS LEGER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CLOS LEGER

Activité d’urbanisme de SCEA DU CLOS LEGER

SCEA DU CLOS LEGER compte 3 autorisations recensées sur la période 13/07/2018 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CLOS LEGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/07/2018 - 15/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CLOS LEGER

3 autorisations sur la période 13/07/2018 - 15/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-d'Annebecq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CLOS LEGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clos Leger, Saint-Georges-d'Annebecq (61600) PC Locaux E515, E647 1 485 m² 2023/06/15
Le Clos Leger, Saint-Georges-d'Annebecq (61600) PC Locaux E515, E647 5 624 m² 89 m² 2021/04/01
Le Clos Leger, Saint-Georges-d'Annebecq (61600) PC Locaux E39, E762 1 469 m² 2018/07/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CLOS LEGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU CLOS LEGER

Sources des informations sur SCEA DU CLOS LEGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CLOS LEGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CLOS LEGER ?
SCEA DU CLOS LEGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CLOS LEGER ?
Le profil de SCEA DU CLOS LEGER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CLOS LEGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CLOS LEGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CLOS LEGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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