SCEA DU CLOS DU PUITS - Permis de construire et DP

Active
389035536 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU CLOS DU PUITS

SCEA DU CLOS DU PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamballe-Armor.

Profil et organisation

SCEA DU CLOS DU PUITS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22400 à LAMBALLE-ARMOR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CLOS DU PUITS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CLOS DU PUITS

Activité d’urbanisme de SCEA DU CLOS DU PUITS

SCEA DU CLOS DU PUITS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2016 - 19/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CLOS DU PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2016 - 19/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CLOS DU PUITS

2 autorisations sur la période 20/01/2016 - 19/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Lamballe-Armor.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CLOS DU PUITS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ville Es Crins - Marou, Lamballe-Armor (22400) PC Locaux ZY67 16 330 m² 1 506 m² 2018/10/19
Quellereuc - Maroue, Lamballe-Armor (22400) PC Locaux YA83 6 737 m² 2 306 m² 2016/01/20

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CLOS DU PUITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU CLOS DU PUITS

Sources des informations sur SCEA DU CLOS DU PUITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CLOS DU PUITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CLOS DU PUITS ?
SCEA DU CLOS DU PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CLOS DU PUITS ?
Le profil de SCEA DU CLOS DU PUITS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CLOS DU PUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CLOS DU PUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CLOS DU PUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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