SCEA DU CHAMP MARTIN - Permis de construire et DP

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527737605 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2010

Présentation détaillée de SCEA DU CHAMP MARTIN

SCEA DU CHAMP MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevrey.

Profil et organisation

SCEA DU CHAMP MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71100 à SEVREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CHAMP MARTIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CHAMP MARTIN

Activité d’urbanisme de SCEA DU CHAMP MARTIN

SCEA DU CHAMP MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2019 - 20/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHAMP MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2019 - 20/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CHAMP MARTIN

2 autorisations sur la période 23/01/2019 - 20/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sevrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHAMP MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Mepilley, Sevrey (71100) PC Locaux ZB195, ZB196 71 220 m² 1 058 m² 2024/11/20
5 Rue Auguste Champion, Sevrey (71100) PC Locaux ZB60 31 550 m² 361 m² 2019/01/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CHAMP MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DU CHAMP MARTIN

Sources des informations sur SCEA DU CHAMP MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CHAMP MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CHAMP MARTIN ?
SCEA DU CHAMP MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CHAMP MARTIN ?
Le profil de SCEA DU CHAMP MARTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CHAMP MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CHAMP MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CHAMP MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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