2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU CHAMP MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevrey.
SCEA DU CHAMP MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71100 à Sevrey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU CHAMP MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2019 - 20/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHAMP MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2019 - 20/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sevrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHAMP MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Mepilley, Sevrey (71100) | PC Locaux | ZB195, ZB196 | 71 220 m² | 1 058 m² | 2024/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Auguste Champion, Sevrey (71100) | PC Locaux | ZB60 | 31 550 m² | 361 m² | 2019/01/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
