2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU BOUT DU MONDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morval.
SCEA DU BOUT DU MONDE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62450 à Morval.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU BOUT DU MONDE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/05/2018 - 14/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOUT DU MONDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/05/2018 - 14/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Morval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BOUT DU MONDE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Sailly Saillisel, Morval (62450) | PC Locaux | AB155, AB212 | 5 486 m² | 630 m² | 2022/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 1, Morval (62450) | PC Locaux | AB213, AB32 | 4 197 m² | 810 m² | 2018/05/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
