SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS - Permis de construire et DP

Active
440581726 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bazoque.

Profil et organisation

SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 61100 LA BAZOQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

Activité d’urbanisme de SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2014 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2014 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

2 autorisations sur la période 27/06/2014 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Bazoque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bosny, La Bazoque (61100) PC Locaux ZA5, ZA6 311 505 m² 2 013 m² 2023/06/05
Le Bosny, La Bazoque (61100) PC Locaux ZA171 29 715 m² 517 m² 2014/06/27

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

Sources des informations sur SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS ?
SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS ?
Le profil de SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides